Normandie Générations

ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE, ASSOCIATION
ASSOCIATION MARIE-ANGE MOTTIER, ASSOCIATION

Présentation de la marque Normandie Générations

Déposée le 28 mai 2015 par l'association loi 1901 LEHUGEUR-LELIEVRE et l'association loi 1901 MARIE-ANGE MOTTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Normandie Générations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Les déposants sont l'association loi 1901 LEHUGEUR-LELIEVRE domicilié(e) RUE BERNARD PALISSY - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'association loi 1901 MARIE-ANGE MOTTIER domicilié(e) C/O CMPR LA CLAIRIERE, 246 RUE JACQUES PREVERT, CS 20056 - 61101 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LEHUGEUR-LELIEVRE, M. RAFFAELLI CLAUDE domicilié(e) RUE BERNARD PALISSY - 61100 - FLERS - France.

La marque Normandie Générations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie Générations arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

LEHUGEUR-LELIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : Comtesse de Ségur , all-livres , Ségur